Marque enregistrée - Marque en vigueur

HECTARE
Madame Anne ZUNIC

Numéro de dépôt :
4483041
Date de dépôt :
14/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/09/2028
HECTARE de Anne ZUNIC

Présentation de la marque HECTARE

Déposée par voie électronique le 14 septembre 2018 par madame Anne ZUNIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HECTARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-40 du 5 octobre 2018.

Le déposant est madame Anne ZUNIC domicilié(e) 10 rue de la Choquelaine - 51110 - BOURGOGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Etienne MANGEOT domicilié(e) 2 bis rue Winston Churchill - 57000 - Metz - France.

La marque HECTARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4483041.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HECTARE arrivera à expiration en date du 14 septembre 2028.

Anne ZUNIC a également déposé les autres marques suivantes : Flûte Royale , CHAMPEZIENNE , Bread Access , Les Charmentaises , JANNE , ZUNIC , LEVAIN DE CHAMPAGNE , PROMO PAIN , Ô Flûte! , Charmentaise


Madame Anne ZUNIC - 10 rue de la Choquelaine - 51110 - BOURGOGNE - France


Monsieur Etienne MANGEOT - 2 bis rue Winston Churchill - 57000 - Metz - France


Publication - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40

Enregistrement sans modification - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2019-01

Bougies de massage à usage cosmétique ; Cosmétiques ; produits de démaquillage ; déodorants [parfumerie] ; eaux de senteur ; eaux de toilette ; extraits de fleurs [parfumerie] ; extraits de plantes à usage cosmétique ; huiles essentielles / huiles éthérées ; huiles à usage cosmétique ; huiles pour la parfumerie ; huiles de toilette ; produits de maquillage ; nécessaires de cosmétique ; produits de parfumerie ; Parfums ; parfums d'ambiance ; pommades à usage cosmétique ; poudre pour le maquillage ; produits de rasage ; rouge à lèvres ; Savonnettes ; Savons ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; Shampooings ; vernis à ongles ;

Bougies pour arbres de Noël ; bougies [éclairage] ; chandelles ; cierges ; bougies parfumées ; cire pour l'éclairage ; mèches pour bougies ; veilleuses [bougies] ;

Bourses ; porte-monnaie ; cabas à roulettes ; coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases" ; étuis pour clés ; Havresacs ; porte-cartes [portefeuilles] ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; porte-cartes de visite ; Portefeuilles ; sacs à dos ; sacs à provisions ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs à main ; sacs de voyage ; sacs [enveloppes, pochettes] en cuir pour l'emballage / sachets [enveloppes, pochettes] en cuir pour l'emballage ; sacs de sport ; Sacs ; sacs-housses pour vêtements pour le voyage ; serviettes d'écoliers ; cartables ; sacs d'écoliers ; serviettes [maroquinerie] / porte-documents ; trousses de voyage [maroquinerie] ; Valises ; valises à roulettes ; tote bag ;

Bavoirs non en papier / bavettes non en papier ; Chaussettes ; Chemises ; Chemisettes ; Costumes ; Culottes ; Echarpes ; étoles [fourrures] ; Foulards ; Gilets ; Jupes ; jupes-shorts ; Jupons ; leggins [pantalons] ; maillots de sport ; maillots de bain ; costumes de bain ; Manteaux ; Pantalons ; pardessus ; paletots ; surtouts [vêtements] ; Parkas ; peignoirs ; robes de chambre ; peignoirs de bain ; Pèlerines ; Pyjamas ; Robes ; robes-chasubles ; Slips ; soutiens-gorge ; tee-shirts ; tricots [vêtements] ; Uniformes ; Vareuses ; Vestes ; sous-vêtements / dessous [sous-vêtements] ; vêtements ; habits ; articles d'habillement ; vêtements confectionnés ; vêtements de dessus ; vêtements imperméables ; vêtements en papier ; vêtements de gymnastique ; vêtements en imitations du cuir ; vêtements en cuir ; Bottes ; Bottines ; chaussures ;

Préparations aromatiques à usage alimentaire ; arômes pour gâteaux, autres qu'huiles essentielles ; arômes alimentaires, autres qu'huiles essentielles ; Assaisonnements ; barres de céréales ; Biscottes ; Biscuits ; boissons à base de café ; boissons à base de cacao ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de thé ; boissons à base de camomille ; bonbons à la menthe ; Bonbons ; Brioches ; Cacao ; cacao au lait ; Café ; café vert ; café au lait ; caramels [bonbons] ; en-cas à base de céréales ; en-cas à base de riz ; cheeseburgers [sandwichs] ; Chocolat ; chocolat au lait [boisson] ; confiserie ; sucreries ; confiserie à base d'amandes ; confiserie à base d'arachides ; coulis de fruits [sauces] ; crème anglaise ; crème de tartre à usage culinaire ; crèmes glacées ; crêpes [alimentation] ; décorations au chocolat pour gâteaux ; desserts sous forme de mousses [confiserie] ; Epices ; fondants [confiserie] ; Gâteaux ; gâteaux de riz ; gaufres ; bricelets ; glaçages pour gâteaux ; glaçages brillants ; glaces alimentaires ; gommes à mâcher ; hot-dogs ; Levain ; macarons [pâtisserie] ; Miel ; mousses au chocolat ; pain azyme ; pain d'épice ; Pain ; pâte d'amandes ; pâte à gâteaux ; pâte à cuire ; pâte à tarte ; pâtés à la viande ; pâtés en croûte ; pâtes de fruits [confiserie] ; pâtes à tartiner à base de chocolat ; Pâtisserie ; petits fours [pâtisserie] ; petits pains ; petits-beurre ; Pizzas ; Poudings ; poudre pour gâteaux ; poudre à lever ; Quiches ; Sandwiches ; sorbets [glaces alimentaires] ; sucreries pour la décoration de gâteaux ; Tartes ; Tourtes ; yaourt glacé [glaces alimentaires] ;

Services de bars ; services de cafés ; services de cafétérias ; services de restaurants ; services de restaurants en libre-service ; services de snack-bars ; services de traiteurs.